Le présent formulaire donne accès aux plans d’alignement, numérisés à partir des atlas versés aux archives départementales par la direction départementale de l’Équipement en 2007.
Produits pour l’essentiel au XIXe s., ces documents, aujourd’hui cotés 1500 W, ont vocation à rejoindre la sous-série 2 S (routes et grande voirie).
On trouve reliés, pour chaque commune
- le procès verbal des opérations ;
- un plan d’ensemble ;
- des plans particuliers.
Les atlas des plans d’alignement sont essentiels pour comprendre l’histoire des zones urbanisées et bourgs des communes de l’Yonne, car ils présentent l’état du bâti au moment de la confection du plan ; les servitudes qu’ils instaurent sont susceptibles, dans certains cas, d’être encore aujourd’hui opposables, que la commune soit régie par le règlement national d’urbanisme ou dotée d’un document d’urbanisme propre (plan d’occupation des sols, plan local d’urbanisme, carte communale, etc).
Un second exemplaire, réglementairement conservés en commune, peut venir combler les quelques lacunes de la collection départementale.
