Notices filles

• 3 M 1 1 Circulaires du ministre de la Police, du ministre de l'Intérieur, du ministre de la Justice et du conseiller d'État chargé du 2e arrondissement de la Police générale de l'Empire - an VIII-an XII
• 3 M 1 2 Prestation de serment par les fonctionnaires publics - prairial an XII
• 3 M 1 3 à 8 Rapports des sous-préfets et rapports généraux du préfet sur la situation morale, politique et économique de leurs circonscriptions -
• 3 M 1 9 Renseignements sur les citoyens propres à remplir des fonctions publiques - an IX-an X
• 3 M 1 10 à 13 Enquête sur les familles «les plus marquantes» du département - 1809/1811
• 3 M 1 14 à 23 Émigrés - 1813/1813
• 3 M 1 24 à 25 Enquêtes relatives à des conspirateurs ou prétendus tels -
• 3 M 1 26 Participation du département aux frais de la guerre contre l'Angleterre - an XI
• 3 M 1 27 Circulaires et adresses à l'occasion du sénatus-consulte du 9 octobre 1813 portant levée de 280.000 hommes - 1813
• 3 M 1 28 à 36, 326 Individus placés en surveillance dans le département de l'Yonne sous le Consulat et l'Empire -
• 3 M 1 37 à 41 Événements et incidents locaux de caractère politique ou de nature à troubler l'ordre public - 1809/1814

Pour aller plus loin