Notice descriptive
7 M 1 art. 1-18 ; 7 M 2 art. 1-183 ; 7 M 3 art. 1-23 ; 7 M 4 art. 1-8 ; 7 M 5 art. 1-139 ; 7 M 6...
Population - 1799-1941
| Cote(s) : 7 M 1 art. 1-18 ; 7 M 2 art. 1-183 ; 7 M 3 art. 1-23 ; 7 M 4 art. 1-8 ; 7 M 5 art. 1-139 ; 7 M 6 art. 1-25 |
| Date(s) : 1799-1941 |
| Niveau de description : Fonds |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 32,65 ml |
| Importance matérielle (autres volumétries) : 6259 plans |
Contexte
Nom du producteur
Modalités d'entrée
Versement
Contenu et structure
Présentation du contenu
La sous-série 7 M regroupe des documents produits par la préfecture de l'Yonne dans le cadre de ses missions relatives à la population (statistiques, suivi des mouvements et contrôles numériques, suivi de l'état civil, première instructino des demandes de naturalisation d'étrangers).
Mode de classement
Contrairement aux préconisations de la circulaire AD 65-29 du 19 décembre 1965, reprises par la circulaire AD 98-8 du 28 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementales, la sous-série 7 M des archives départementales de l'Yonne correspond aux documents relatifs à la population (statistiques, recensement, naturalisation, étrangers) et non à l'agriculture, eaux et forêts.
La troisième série des tables décennales, celle dressée par la Préfecture est classée sous la cote 7 M 5.
Conditions d'accès et d'utilisation
Statut juridique
Modalités de reproduction
Conformément au règlement de la salle de lecture
Notices filles
- 7 M 1 1 à 18 Généralités, statistiques - 1799-1900
- 7 M 2 1 à 21 Registres civiques de 1809 - 1809-1809
- 7 M 2 22 à 183 Listes nominatives - 1820-1936
- 7 M 3 1 à 23 Mouvement de la population - 1800-1940
- 7 M 4 1 à 8 Statistique communale - 1812-1860
- 7 M 5 1 à 145 État civil - 1799-1930
- 7 M 6 1 à 25 Naturalisations - 1801-1941
