Notice descriptive
3 E 1/523 ; 3 E 10/1-160 ; 3 E 22/207 ; 3 E 37/1-92 ; 3 E 41/1-134 Maligny. - Étude n° XI : minutes et répertoires - 1655-1901
Répertoire méthodique détaillé
par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de première classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2012
Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du jeudi 3 décembre 2015. Date de l'export : lundi 18 janvier 2016 (09:19 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne). $
| Cote(s) : 3 E 1/523 ; 3 E 10/1-160 ; 3 E 22/207 ; 3 E 37/1-92 ; 3 E 41/1-134 |
| Date(s) : 1655-1901 |
| Niveau de description : Groupe de fonds |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 46,00 ml |
| Importance matérielle (autres volumétries) : 386 liasses plans |
Contexte
Présentation du producteur
L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par la SCP Jacky Bannwarth et Laurent Topin, est domiciliée Grande-Rue à Maligny.
Modalités d'entrée
Versements entre 1868 et 1946 (3 E 1/523), à une date indéterminée (3 E 10/1-160, 3 E 22/207), du 14 février 1974 (3 E 37/1-92) et du 27 octobre 1975 (3 E 41/1-134).
Contenu et structure
Mode de classement
Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 10, 3 E 37 et 3 E 41 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.
Conditions d'accès et d'utilisation
Statut juridique
Archives publiques
