Notices filles

• 2 O 3448 Personnel : nominations et traitements (1876-1939) Police : arrêtés (1882-1913) - 1876-1939
• 2 O 3449 Mairie, École : demande de réouverture (1882-1884), Chauffage des classes (1883), Construction d'une école avec mairie (1874-1893), 7 plans, Location de l'ancienne maison d'école (1886-1888), réclamation de l'instituteur relative à des avances faites pour le compte de la commune (1899), acquisition d'un jardin pour l'instituteur (1903-1904), travaux à l'école et à la mairie (1906-1909), aliénation d'un droit de passage (1915) - 1874-1915
• 2 O 3450 Autres bâtiments civils et équipement - 1846-1937
• 2 O 3451 Église : construction (1853-1862), 2 plan, réparations (1902-1907), réfection des toitures (1929-1933) Cimetière : établissement d'un nouveau cimetière (1839-1840), Concessions (1857-1932), 3 plans, agrandissement (1920-1925), 3 plans, taxe pour le transport de corps (1933) - 1839-1933
• 2 O 3452 Assurances : contrats pour les bâtiments communaux - 1920-1926
• 2 O 3453 Eau : projet d'adduction d'eau à la source de Montaucelin en accord avec Sennevoy-le-Bas (1908-1912), Construction d'un puits (1913), travaux de recherche d'eau potable (1935) - 1908-1935
• 2 O 3454 Biens communaux, bois et revenus : affouages (1854-1859), modification à l'aménagement de la forêt communale (1910-1911), ventes de sapins (1923-1939), différend avec la direction de l'enregistrement des domaines relatif au paiement des frais de régie des bois (1916), Location de la chasse (1916-1917) Vaines pâture (1879-1891) - 1854-1939
• 2 O 3455 Affaires diverses : démolition d'un bâtiment menaçant ruine (1860-1870), Plainte contre le maire (1879) - 1860-1879
• 2 O 4734 Extraits de délibérations budgétaires (an VIII-1939) - an VIII-1939

Pour aller plus loin