Notices filles

• 2 O 3109 Personnel : nominations et traitements (1867-1939) Police : arrêtés (1851-1935) - 1851-1939
• 2 O 3110 Hôtel de ville : aménagement (1927-1935), 15 plans, réparations à faire (1851-1855) - 1851-1935
• 2 O 4693 Extraits de délibérations budgétaires (1844-1940) - 1844-1940
• 2 O 3111 à 3114 École - 1811/1938
• 2 O 3115 Foires et marchés, halle : devis pour la construction d'une halle (1816-1817), droits de pesage et mesurage (1816-1845), réclamations relatives à la translation du marché (1838-1841), 1 plan, Construction d'une halle (1842-1845), 5 plans, droits de places (1850-1869), réclamation des architectes pour non-paiement d'honoraires relatifs au marché couvert (1890-1891), 1 plan, règlement des droits de places (1881-1897), établissement d'un champ de foire (1895-1897), agrandissement du champ de foire (1903), 1 plan, règlement sur le service de la halle aux grains (1914), dallage de la halle (1924), règlement sur l'organisation des foires et marchés (1920-1924), établissement de cabinets d'aisances au marché couvert (1926-1927), Location du marché couvert (1926) - 1816-1927
• 2 O 3116 Fontaine : reconstruction de la fontaine des Perrières - 1859-1862
• 2 O 3117 Lavoir : projet de construction (1835-137), 1 plan, Construction d'un lavoir dans la commune et d'un bassin de lavoir à Montléhu (1866-1874), 8 plans, Construction d'un lavoir aux Prévacherots (1890-1893), 1 plan, Projet de construction d'un lavoir au hameau des Buissons (1935-1936) Bureau de Bureau de Bureau de poste s : demande de boite aux lettres au hameau des Buissons (1888), installation de la poste dans l'ancienne école de garçons (1889), Construction d'un bureau de poste(1909-1914), 5 plans, réclamation relative à la distribution gratuite des télégrammes (1915-1916), travaux (1929-1932), 2 plans, agrandissement (1936-1938) Sapeurs-pompiers : demande de subvention pour entretien du matériel incendie (1903-1904), renouvellement de l'habillement (1923), acquisition d'une moto-pompe (1929), renouvellement de l'habillement et de l'équipement (1933-1939) Abattoir : projet de construction (1930-1932) - 1835-1939
• 2 O 3118 Église : réparations à faire au clocher (an XI-1810), approbation des devis de reconstruction du clocher (1817), Contestation entre la commune et les sieurs Denis et Gatouillat (1834), rapports de Viollet le Duc et Caristie sur l'état de l'église (1843-1844), rapports des experts Viard-Hollier, Dondenne et Boivin sur l'église (1850), restauration et consolidation du chœur (1850-1859), restauration du transept et de la nef (1859-1862), 1 plan, différend entre le conseil municipal et la fabrique relatif au legs de Mme de Betbeder (1870-1873), marché pour la fourniture et l'installation d'une horloge (1878), Projet d'acquisition d'un orgue (1878-1879), budget de la fabrique (1880-1892), Projet de restauration du campanile (1887-1889), Projet de refonte de cloches et de désaffectation de la Tour des cloches (1888-1890), demande de renoncement d'un droit de mitoyenneté d'un mur (1895), exercice du culte dans la chapelle de l'asile (1902) Presbytère : acquisition et appropriation d'une maison pour servir de presbytère (1818-1819), traitement du vicaire (1872-1879), réparations au mur de clôture (1876), renouvellement du bail (1906-1907) - an XI-1907
• 2 O 3119 Cimetière : concessions (1837-1877), autorisation de construire près du cimetière (1884), établissement d'un nouveau cimetière (1886-1889), 2 plans, Police du cimetière (1887-1901), adjudication du service des pompes funèbres (1898), état de recouvrement de travaux effectués (1902), Concessions (1917-1918), Construction d'une maison pour le gardien et d'un mur de clôture (1923-1928), 3 plans : concessions (1927-1934) - 1837-1934
• 2 O 3120 Travaux communaux : alignements de la place du marché (1834), 1 plan, travaux à faire aux bâtiments communaux (1849), travaux à la prison (1850-1851), reconstruction du puits de la rue du Prieuré (1880), réparations de la toiture de la mairie (1923-1924), fourniture de combustibles pour chauffage des bâtiments communaux (1935-1940) travaux aux bâtiments communaux (1938-1940) Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1895-1938) - 1834-1940
• 2 O 3121 Eau : établissement d'une distribution d'eau (1875-1899), 6 plans, règlement des abonnements, états de recouvrement des concessions (1888-1937), réparations à la conduite d'eau (1920), fonçage d'un puits de recherche (1930), marché pour l'exécution d'un essai de débit au puits de captage (1932), adduction en eau potable (1935) - 1875-1937
• 2 O 3122 Éclairages : projet d'établissement de réverbères (1830), adjudication de l'éclairage (1866-1893), Projet d'installation de l'éclairage au gaz (1886-1887), 3 plans, traversée d'une canalisation électrique aérienne en travers du chemin de fer (1906-1909), 2 plans, extension du réseau de distribution d'électricité (1913-1947), 1 plan - 1830-1947
• 2 O 3123 Biens communaux, bois et revenus : vente de peupliers (1894-1934), vente d'arbres divers (1934-1938), ventes de récoltes de fruits (1912-1935), adjudication des droits de pêche et de chasse à l'étang du chapeau (1921-1934)Biens usurpés : usurpations de terrains communaux (an IX-1846), Litige avec le sieur de Gourault relatif à un parcelle de terrain (1849-1855), 3 plans, transaction passée avec les héritiers Flamant relative à la propriété d'un terrain (1859-1860), rachat d'une servitude (1865-1866), transaction passée avec le sieur Gourmand-Viault pour mettre fin à une action en justice pour usurpation de terrain (1879), différend relatif à la propriété d'un passage conduisant à la Tour des cloches (1812), acquisitions, aliénations et locations de biens communaux (1813-1939) , 3 plans, bornage des biens communaux (1859-1911), échange d'une partie de maison avec Dantard (1863), échange de terrains entre la commune et l'hospice (1886), échange de terrains avec Fromont (1920-1923), 2 plans - an IX-1934
• 2 O 3124 Affaires diverses : différend entre la commune et le sieur Goudon relatif à la démolition de tours (an IX), rapport relatif à l'écoulement des eaux de la ruelle des Moulins (1816), Contestation avec Moreau et Regnault relative à la rupture de la vanne de flottage (1856-1857), demande de changement de désignation du hameau de la Croix-Gallard (1862), différend entre la commune et Mme Meschini relatif à un droit de passage (1863-1865), 1 plan, état dans lequel se trouvent les archives (1879), adjudication du balayage et de l'enlèvement des boues (1884-1934), Changement de justice de paix concernant la gestion communale (1900-1901), refus de paiement d'un mandat pour travaux non-autorisés (1905), réclamation Horry pour paiement de travaux exécutés à la tour Brunehaut dite Tour des cloches (1908), adjudication du droit d'affichage (1913), adjudication du droit d'organiser des bals sous la halle (1923), recours en conseil d'état du sieur Planson en demande d'annulation d'une délibération du conseil municipal (1928-1931), réclamation du sieur Fournier relative à l'encombrement de sa porte par les forains (1932), extraits de délibérations du conseil municipal (1881-1940) - an IX-1940

Pour aller plus loin