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Archives déposées de la commune de Savigny-sur-ClairisNombre de notices : 92

Présentation du fonds

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Répertoire numérique détaillé de la sous-série E-dépôt 380
Céline Cros
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2024
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Nom du producteur

Savigny-sur-Clairis (commune ; Yonne, France)

Présentation du producteur

Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Savigny dépendait du diocèse de Sens et de la province d'Île-de-France. Elle relevait immédiatement du bailliage de Courtenay et de l’élection de Nemours.

En 1790, érigée en commune, Savigny est rattachée au district de Sens et au canton d’Égriselles-le-Bocage. À partir de 1801, la commune dépend de l'arrondissement de Sens et du canton de Saint-Valérien. Depuis 2015, elle relève du canton du Gâtinais-en-Bourgogne.

Modalités d'entrée

Dépôts de 1974, du 22 septembre 1982 et du 4 février 2013

Contenu et structure

Présentation du contenu

Archives déposées de la commune de Savigny-sur-Clairis en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

Mode de classement

Classement réalisé en application de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement et cadre de classement des archives communales. 

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques

Modalités d'accès

Documents communicables en application des articles 213-1 et suivants du Code du patrimoine et de l'arrêté du président du Conseil départemental du 12 juillet 2017 portant règlement de la salle de lecture des archives de l'Yonne.