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Archives déposées de la commune d'Arcy-sur-CureNombre de notices : 237

Présentation du fonds

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Répertoire numérique détaillé de la sous-série E-dépôt 15
Céline Cros
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2024
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Nom du producteur

Arcy-sur-Cure (commune ; Yonne, France)

Présentation du producteur

Sous l'Ancien Régime, la paroisse d’Arcy-sur Cure dépendait du diocèse d’Auxerre, de la province de Bourgogne et était siège d’un bailliage ressortissant à celui d’Auxerre. Le fief, quant à lui, relevait du comté d’Auxerre.
En 1790, l’ancienne paroisse d’Arcy-sur-Cure est érigée en commune, elle est rattachée au district d’Auxerre et au canton de Vermenton. À partir de 1801, la commune dépend de l'arrondissement d’Auxerre et du canton de Vermenton. Depuis 2015, elle est rattachée au canton de Joux-la-Ville.

Modalités d'entrée

Dépôts des 6 octobre 1976, 16 février 2015 et 16 octobre 2018

Contenu et structure

Présentation du contenu

Archives déposées de la commune d’Arcy-sur-Cure en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine. 

Mode de classement

Classement réalisé en application de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement et cadre de classement des archives communales.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques

Modalités d'accès

Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur. 

Bibliographie

Parat (Alexandre), Arcy-sur-Cure. Histoire depuis les temps les plus reculés, dans "Bulletin de la société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne", tomes 67 et 68 (1913 et 1914).