Notice descriptive
E-dépôt 15 Archives déposées de la commune d'Arcy-sur-Cure (1634-1969) - 0901-1969
| Cote(s) : E-dépôt 15 |
| Date(s) : 0901-1969 |
| Niveau de description : Partie de fonds |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 5.2 ml |
Contexte
Nom du producteur
Présentation du producteur
Sous l'Ancien Régime, la paroisse d’Arcy-sur Cure dépendait du diocèse d’Auxerre, de la province de Bourgogne et était siège d’un bailliage ressortissant à celui d’Auxerre. Le fief, quant à lui, relevait du comté d’Auxerre.
En 1790, l’ancienne paroisse d’Arcy-sur-Cure est érigée en commune, elle est rattachée au district d’Auxerre et au canton de Vermenton. À partir de 1801, la commune dépend de l'arrondissement d’Auxerre et du canton de Vermenton. Depuis 2015, elle est rattachée au canton de Joux-la-Ville.
Modalités d'entrée
Dépôts des 6 octobre 1976, 16 février 2015 et 16 octobre 2018
Contenu et structure
Présentation du contenu
Archives déposées de la commune d’Arcy-sur-Cure en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.
Mode de classement
Classement réalisé en application de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement et cadre de classement des archives communales.
Conditions d'accès et d'utilisation
Statut juridique
Modalités d'accès
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Bibliographie
Parat (Alexandre), Arcy-sur-Cure. Histoire depuis les temps les plus reculés, dans "Bulletin de la société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne", tomes 67 et 68 (1913 et 1914).


