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Chéroy. - Étude notariale n° XXXIV : minutes et répertoiresNombre de notices : 547

Présentation du fonds

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Répertoire méthodique détaillé
par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2012
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Présentation du producteur

L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Maître Laurence Paget., est domiciliée 16, rue de la République à Chéroy.

Modalités d'entrée

Versement du 14 octobre 1983 (3 E 74 1-339) et à une date non déterminée (3 E 81 1-199)

Contenu et structure

Mode de classement

Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 74 et 3 E 81 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012. Les articles suivants, déclarés réservés lors de leur versement, ne figurent pas au présent répertoire : 3 E 74 242-246, 3 E 74 256-264, 3 E 74 273-284, 3 E 74 293-302 et 3 E 81 30.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques