Notice descriptive
Répertoire méthodique détaillé
par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2012
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
| Cote(s) : 3 E 74 1 à 90, 92 à 177, 179 à 241, 247 à 255, 265 à 272, 285 à 292, 303 à 335, 337 à 339, 3 E 81 1 à 29, 31 à 199 |
| Date(s) : 1630-1898 |
| Niveau de description : Groupe de fonds |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 65,00 ml |
| Importance matérielle (autres volumétries) : 538 liasses plans |
Contexte
Présentation du producteur
L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Maître Laurence Paget., est domiciliée 16, rue de la République à Chéroy.
Modalités d'entrée
Versement du 14 octobre 1983 (3 E 74 1-339) et à une date non déterminée (3 E 81 1-199)
Contenu et structure
Mode de classement
Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 74 et 3 E 81 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012. Les articles suivants, déclarés réservés lors de leur versement, ne figurent pas au présent répertoire : 3 E 74 242-246, 3 E 74 256-264, 3 E 74 273-284, 3 E 74 293-302 et 3 E 81 30.
Conditions d'accès et d'utilisation
Statut juridique
Archives publiques


