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Aillant-sur-Tholon. - Étude n° XXIII : minutes et répertoiresNombre de notices : 1281

Présentation du fonds

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Répertoire méthodique détaillé
par Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur en chef du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2013
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Présentation du producteur

L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Jean-Jacques Ferron, est domiciliée 1, route d'Auxerre à Aillant-sur-Tholon.

Modalités d'entrée

Versements du 17 octobre 1983 (3 E 75 1-707), du 8 décembre 2004 (3 E 135 1-210), du 27 novembre 2013 (3 E 173 1-184) et du 22 juin 2016 (3 E 185 1-69). Réintégration le 17 avril 2014 (3 E 179 1).

Contenu et structure

Mode de classement

Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés.

Les versements 3 E 75 et 3 E 135 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques
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