Notice descriptive
3 E 75 1 à 37, 41 à 241, 241-2, 242 à 270, 276 à 418, 421 à 456, 461 à 471, 472-1 à 472-2, 473 à...
Aillant-sur-Tholon. - Étude n° XXIII : minutes et répertoires - 1653-1940
Répertoire méthodique détaillé
par Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur en chef du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2013
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
| Cote(s) : 3 E 75 1 à 37, 41 à 241, 241-2, 242 à 270, 276 à 418, 421 à 456, 461 à 471, 472-1 à 472-2, 473 à 517, 520 à 617, 619 à 707, 3 E 173 1 à 184, 3 E 179 1, 3 E 135 1 à 210, 3 E 185 1 à 69 |
| Date(s) : 1653-1940 |
| Niveau de description : Groupe de fonds |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 160,40 ml |
| Importance matérielle (autres volumétries) : 707 liasses - 246 boites - 2 répertoires plans |
Contexte
Présentation du producteur
L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Jean-Jacques Ferron, est domiciliée 1, route d'Auxerre à Aillant-sur-Tholon.
Modalités d'entrée
Versements du 17 octobre 1983 (3 E 75 1-707), du 8 décembre 2004 (3 E 135 1-210), du 27 novembre 2013 (3 E 173 1-184) et du 22 juin 2016 (3 E 185 1-69). Réintégration le 17 avril 2014 (3 E 179 1).
Contenu et structure
Mode de classement
Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés.
Les versements 3 E 75 et 3 E 135 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013.
Conditions d'accès et d'utilisation
Statut juridique
Archives publiques
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