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Commission intermédiaire du département de JoignyNombre de notices : 10

Présentation du fonds

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Inventaire sommaire analytique
par Maximilien Quantin (1868) ; mis à jour et retroconverti suivant la DTD EAD par Céline Cros
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2023
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Nom du producteur

France. Commission intermédiaire du département de Joigny (Yonne, France)

Présentation du producteur

Le département de Joigny, formé des élections de Joigny et de Saint-Florentin, comprend les arrondissements de Joigny, Aillant, Charny, Brienon, Saint-Florentin et Ervy.

Il se compose des paroisses suivantes : Armeau, Béon, Brion, La Celle-Saint-Cyr, Cézy, Chamvres, Joigny, Looze, Migennes, Palteau, Paroy-sur-Tholon, Saint-Aubin-sur-Yonne, Saint-Cydroine, Saint-Julien-du-Sault, Villecien, Villevallier ; Chambeugle, Champcevrais, Champignelles, Charny, Chevillon, Dracy, La Ferté-Loupière, Fontenouilles, Grandchamp, Louesme, Malicorne, Marchais-Béton, La Mothe-aux-Aulnais, Les Ormes, Perreux, Précy-sur-Vrin, Prunoy, Saint-Denis-sur-Ouanne, Saint-Loup-d'Ordon, Saint-Martin-d'Ordon, Saint-Martin-sur-Ouanne, Saint-Romain-le-Preux, Sépeaux, Sommecaise, Tannerre, Verlin, Villefranche, Villeneuve-les-Genêts, Villiers-Saint-Benoît ; Aillant, Bassou, Branches, Champlay, Champvallon, Charmoy, Chassy, Égleny, Épineau-les-Voves, Fleury, Guerchy, Laduz, Merry-la-Vallée, Neuilly, Poilly-sur-Tholon, Saint-Aubin-Châteauneuf, Saint-Martin-sur-Ocre, Saint-Maurice-le-Vieil, Saint-Maurice-Thizouaille, Senan, Volgré, Villemer, Villiers-sur-Tholon ; Arces, Avrolles, Bellechaume, Bligny-en-Othe, Bonnard, Bouilly, Brienon, Bussy-en-Othe, Chailley, Cheny, Chichy, Esnon, Hauterive, Mercy, Mont-Saint-Sulpice, Ormoy, Paroy-en-Othe, Turny, Venizy, Vergigny, Rebourseaux : Beine, Béru, Bérulles, Beugnon, Boeurs-en-Othe, Butteaux, Champlost,La Chapelle-Vaupelteigne, Chéu, Fournaudin, Germigny, Jaulges, Lignorelles, Maligny, Neuvy-Sautour, Percey, Poinchy, Saint-Florentin, Sormery, Soumaintrain, Venouse, Villy ; Auxon, Avreuil, Bernon, Chessy, Coursan, Courtaoult, Les Croûtes, Dannemoine, Davrey, Ervy, Flogny, Lasson, Lignières, Montfey, Montigny, Nogent-en-Othe, Racines, Trichey, Turgy, Vanlay, Villeneuve-au-Chemin, Vosnon.

Modalités d'entrée

Documents transmis aux administrations départementales de l'Yonne à la Révolution pour assurer la gestion des biens et droits acquis à la République.

Contenu et structure

Présentation du contenu

Procès-verbaux de l'assemblée du département, dossiers d'affaires communales, états de répartition de la taille entre les paroisses du ressort, ponts et chaussée.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques

Modalités d'accès

Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.