Notice descriptive
C Commission intermédiaire du département de Joigny - 1701-1800
| Cote(s) : C |
| Date(s) : 1701-1800 |
| Niveau de description : Fonds |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0.30 ml |
Contexte
Nom du producteur
Présentation du producteur
Le département de Joigny, formé des élections de Joigny et de Saint-Florentin, comprend les arrondissements de Joigny, Aillant, Charny, Brienon, Saint-Florentin et Ervy.
Il se compose des paroisses suivantes : Armeau, Béon, Brion, La Celle-Saint-Cyr, Cézy, Chamvres, Joigny, Looze, Migennes, Palteau, Paroy-sur-Tholon, Saint-Aubin-sur-Yonne, Saint-Cydroine, Saint-Julien-du-Sault, Villecien, Villevallier ; Chambeugle, Champcevrais, Champignelles, Charny, Chevillon, Dracy, La Ferté-Loupière, Fontenouilles, Grandchamp, Louesme, Malicorne, Marchais-Béton, La Mothe-aux-Aulnais, Les Ormes, Perreux, Précy-sur-Vrin, Prunoy, Saint-Denis-sur-Ouanne, Saint-Loup-d'Ordon, Saint-Martin-d'Ordon, Saint-Martin-sur-Ouanne, Saint-Romain-le-Preux, Sépeaux, Sommecaise, Tannerre, Verlin, Villefranche, Villeneuve-les-Genêts, Villiers-Saint-Benoît ; Aillant, Bassou, Branches, Champlay, Champvallon, Charmoy, Chassy, Égleny, Épineau-les-Voves, Fleury, Guerchy, Laduz, Merry-la-Vallée, Neuilly, Poilly-sur-Tholon, Saint-Aubin-Châteauneuf, Saint-Martin-sur-Ocre, Saint-Maurice-le-Vieil, Saint-Maurice-Thizouaille, Senan, Volgré, Villemer, Villiers-sur-Tholon ; Arces, Avrolles, Bellechaume, Bligny-en-Othe, Bonnard, Bouilly, Brienon, Bussy-en-Othe, Chailley, Cheny, Chichy, Esnon, Hauterive, Mercy, Mont-Saint-Sulpice, Ormoy, Paroy-en-Othe, Turny, Venizy, Vergigny, Rebourseaux : Beine, Béru, Bérulles, Beugnon, Boeurs-en-Othe, Butteaux, Champlost,La Chapelle-Vaupelteigne, Chéu, Fournaudin, Germigny, Jaulges, Lignorelles, Maligny, Neuvy-Sautour, Percey, Poinchy, Saint-Florentin, Sormery, Soumaintrain, Venouse, Villy ; Auxon, Avreuil, Bernon, Chessy, Coursan, Courtaoult, Les Croûtes, Dannemoine, Davrey, Ervy, Flogny, Lasson, Lignières, Montfey, Montigny, Nogent-en-Othe, Racines, Trichey, Turgy, Vanlay, Villeneuve-au-Chemin, Vosnon.
Modalités d'entrée
Documents transmis aux administrations départementales de l'Yonne à la Révolution pour assurer la gestion des biens et droits acquis à la République.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Procès-verbaux de l'assemblée du département, dossiers d'affaires communales, états de répartition de la taille entre les paroisses du ressort, ponts et chaussée.
Conditions d'accès et d'utilisation
Statut juridique
Modalités d'accès
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
