Notice descriptive
H-dépôt 1 2 N 93 Venoy - 1791-1925
Labourage de Venoy-Quenne, amodiation : baux (1791-1911) ; reconnaissance : atlas (milieu XIXe s.) ; parcelles complémentaires, acquisition : acte notarié (1837) ; ruisseau de Quenne, curage : correspondance, rapports, plans (1870). Prés des Ballets (parcelles isolées), amodiation : correspondance, baux (1860-début XXe s.) ; bornage : procès-verbal, plan (1819), aliénation de parcelles : correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative, procès-verbaux estimatifs, actes notariés (1870-1925), cession de terrains pour la rectification du tracé de la route impériale n° 65 : correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative, procès-verbal d'arpentage, procès-verbal d'expertise, plans (1845-1870).


