Notice descriptive

1 J 765 Conseil de fabrique : procès-verbaux de réunion - 1693-1798

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Présentation du contenu :

Ancy-le-Franc : pièces de procédures (1791-an IV). Hôtel Dieu d'Auxerre, fondation d'un lit : rentes, correspondance des administrateurs du département de l'Yonne et des administrateurs du district avec les officiers municipaux (1572-1815). Branches : protocole du notaire François Hellard, procès verbal d'assemblée d'habitants (1621-1628, 1750). Cerisiers : procès-verbaux d'assemblées d'habitants (1746-1755). Cruzy : procédure devant la justice de paix (an VII). Coulours : procès-verbal d'assemblée d'habitants (1785). Dampierre : procès-verbal d'assemblées d'habitants (1744). Flogny La Chapelle : pièces de procédures (an IV-an VIII). Guerchy : pièce de procédure, baux, acquisitions (1640-1792). Joigny : état des récoltes (1774), tableau des chevauchées des officiers de l'élection (1776), pièces de procédure (1774), nomination d'un garde des plaines par le duc de Villeroy (1766). Comité des réquisitions : demande de fournitures à la ville (1815). La Ferté- Loupière : procès-verbal...

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Importance matérielle : 0.03 ml
Modalités d'entrée :

Achat à la librairie Poursin à Paris en 1992.

Statut juridique : Archives publiques
Autres données descriptives :

Cet article se compose d'archives publiques provenant des cotes 1 J 762-764 et 1 J 774 que l'on a isolées afin d'en faciliter plus tard la réintégration dans les séries d'origine. Il s'agit notamment d'archives relatives à l'administration du département pendant la période révolutionnaire, d'archives paroissiales anterieures à 1789 et de titres de propiétés dont l'origine publique a pu être attestée.

Sujet :
Révolution de 1789 / notaire / réquisitions militaires / fabrique d'église / conscription /...Ouvrir le détail
Personne :
Hellard, François / Féré / Pajon (curé) / Neufville de Villeroy, François de (1644-1730 ; duc...Ouvrir le détail
Organisme :
Hôtel-Dieu (Auxerre, Yonne, France) / Branches (commune ; Yonne, France) / Cerisiers (commune ;...Ouvrir le détail
Lieu :
Ancy-le-Franc (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) / Branches (Yonne, France) /...Ouvrir le détail