Notice descriptive

2 O 3206 Biens communaux, bois et revenus : vente de peupliers et de noyers (1877-1921), Concessions de passages temporaires (1895-1928), 1 plan, exploitations des coupes affouagères (1902-1938), taxe affouagère (1911-137), rôles d'affouages (1928-1930), Location du droit de chasse (1905-1920), Construction d'une cabane de chasse (1904), acquisition d'un bâtiment au sieur Durlot (an XI-1822), Partage des communaux (1810), acquisition d'une maison commune (1823), acquisitions de terrains (1850-1856), marché pour l'achat d'une horloge (1860), acquisition d'un terrain pour l'établissement d'un puits public (1869-1872), amodiations de biens communaux (1873-1921), acquisitions de terrains (1873-1884), aliénation de l'ancienne mairie (1902), 1 plan, échange de terrains pour agrandissement de la place public (1919) Vaines pâture (1889-1925) - 1869-1925

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Importance matérielle : 0.03 ml
Sujet : propriété publique / baux ruraux / bois