Notice descriptive
2 O 3537 Biens communaux, bois et revenus : affouages (1872-1933) ; dépenses du service forestier (1878) ; modification à l'aménagement de la forêt communale (1907-1924) ; concession de passage dans la forêt communale (1912) ; ventes de coupes de bois (1935-1939) ; adjudication du droit de chasse (1907-1928) ; partage des biens communaux (an IV-1835) ; acquisition d'une maison à M. et Mme Suremain de Saisery (1851) ; location de places (1853) ; aliénation d'un terrain communal (1887-1889) ; réclamation de M. Perrin sur l'exploitation d'une carrière (1890) ; acquisition d'un terrain à Étienne Gourlet (1891), 1 plan ; acquisition de terrain aux consorts Marry (1907-1908), 1 plan ; vente de terrains (1909) ; acquisition de terrains lieu-dit la Vallée de Vaubrun (1913) ; aliénation d'un terrain communal (1925) ; acquisition d'un appareil cinématographique (1930) Vaine pâture (1887) - an IV-1939
Importance matérielle : 0.03 ml
Sujet : propriété publique / baux ruraux / bois
