Notice descriptive
1 J 716 Sens - 1607-XVIIIe
Présentation du contenu :
Commerce : convention entre les maîtres boulangers de Sens (1692), extraits des registres des mercuriales (XVIIIe). Fabrique de Saint-Pregts de Sens : pièces de procédures (1607-1643). Municipalité : mémoire des habitants contre Élisabeth Alexandrine de Bourbon Condé au sujet du droit de minage, extrait du livre des chartes et privilèges, copie d'une requête des habitants au roi pour obtenir la suppression de la manse monacale de l'abbaye de Saint-Paul-lès-Sens, mémoires relatifs à un arrêt du conseil ordonnant des travaux de voirie dans la ville (XVIIIe siècle).
Importance matérielle : 0.01 ml
Nombre d'éléments : 13 pièces
Modalités d'entrée :
Modalité d'entrée inconnue en 1987
Personne : Bourbon Condé, Élisabeth Alexandrine de (1705-1765)
Organisme :
Lieu : Sens (Yonne, France)


