Notice descriptive

2 O 3333 Biens communaux, bois et revenus : adjudication de peupliers (1878), vente de futaies affouagères (1914-1932), rôles d'affouages (1927-1933), marché pour l'exploitation de l'affouage (1929-1937),fixation du prix de l'affouage (1932-1937), aménagement de la forêt communale (1936), Location de la chasse (1920), vente de biens communaux (1804-1814), amodiation de biens communaux (1818-1830), 1 plan, revendication par la fabrique de la possession de noyers (1846-1847), Contentieux avec le sieur Martin qui revendique une propriété communale (1854), Location de la grange communale (1853-1859), Location d'un pré (1861), adjudication de bois provenant de la démolition du pont (1868), acquisition d'un bâtiment (1924) Vaines pâture (1890-1903) - 1804-1936

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Importance matérielle : 0.02 ml
Sujet : propriété publique / baux ruraux / bois