Notice descriptive

Minutier de la chambre des notaires de l'arrondissement de Sens - 1478-1809

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par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre
Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du jeudi 3 décembre 2015. Date de l'export : mardi 16 février 2016 (18:13 h)

Contexte

Modalités d'entrée

Versement à une date indéterminée.

Contenu et structure

Mode de classement

Présentation méthodique par ordre alphabétique des résidences, puis des noms de notaires. Au sein d'un même exercice, les minutes sont présentées avant les répertoires.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques