Notice descriptive
105 J 74 Nicolod, Michèle et Salé, Fabien, grange à Fontaines, extension et réhabilitation : plan de bornage (1994), lettre de commande (2007), volet paysager, demande de permis de construire (2007), devis d'entreprises, dessins, esquisses, plans d'architecte (tirage), notes, documentation, correspondance, procès-verbaux de réunions de chantier. - 1994-2009
Importance matérielle : 0.02 ml
Modalités d'accès : incommunicable
Modalités d'accès :
Les dossiers de travaux des maisons individuelles sont communicables dans un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier. Ils sont communicables immédiatement aux propriétaires.
Lieu : Fontaines (Yonne, France)
