Notice descriptive

105 J 73 Kujawsky, grange à Armeau, projet d’aménagement : descriptif du projet, volet paysager, demande de permis de construire, contrat d’architecture, plans d’architecte (tirage). - 2009

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Importance matérielle : 0.02 ml
Modalités d'accès : incommunicable
Modalités d'accès :

Les dossiers de travaux des maisons individuelles sont communicables dans un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier. Ils sont communicables immédiatement aux propriétaires. 

Lieu : Armeau (Yonne, France)