Notice descriptive
2 Q 82 Réclamations : mémoire et pièce à l’appui, avis du conseil de préfecture, arrêté préfectoral, récépissé de notification, récépissé de restitution de bien, procès-verbaux de remise. - 1908-1912
Présentation du contenu :
Concerne les fabriques des églises suivantes : Saint-Eusèbe d’Auxerre, Arthonnay, Bléneau, Escamps, Fleury, Island, Joigny, Laroche-Saint-Cydroine, Lavau, Mélisey, Molosmes, Nitry, Pont-sur-Yonne, Pourrain, Saint-Florentin, Villefranche, Villeneuve-la-Guyard, Yrouerre. Contient également le dossier de réclamation de biens à Bray-sur-Seine (1909).
Importance matérielle : 0.02 ml
Ancienne(s) cote(s) : V 159
Lieu :
Arthonnay (Yonne, France) / Bléneau (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Fleury-la-Vallée...
