Ormoy, Seignelay, Rouvray, Héry, Venouse. Archives départementales de l'Yonne - Archives départementales de l'Yonne

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Notice descriptive

5 S Chemins de fer
- Fonds privés entrés dans les archives de la Préfecture
  - Compagnie des chemins de fer départementaux de l’Yonne (CFD)
    - Ligne de Laroche à l’Isle-sur-Serein
      - Mouvements fonciers
        Abornements des communes traversées par la ligne : arrêtés préfectoraux, demandes de mutation des terrains de l'ancienne ligne, plans parcellaires, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux de constatation des lieux, tableaux récapitulatifs des propriétaires et des surfaces concernés, calculs des contenances des terrains.

5 S 808 Ormoy, Seignelay, Rouvray, Héry, Venouse. - 1888-1926

Importance matérielle : 0.08 ml

Ancienne(s) cote(s) : S 1138

Lieu :

Ormoy (Yonne, France) / Seignelay (Yonne, France) / Rouvray (Yonne, France) / Héry (Yonne,...

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L'inventaire :

5 S Chemins de fer

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