Notice descriptive

L 1096 * 30 fructidor an V-25 floréal an VII - 30 fructidor an V-25 floréal an VII

  • Ouvrir la notice dans son contexte
  • Ajouter cette notice à votre classeur

Présentation du contenu :

An V : Prestation de serment, en vertu de la loi du 19 fructidor, des ci-devant prêtres, les citoyens Laurent Quatrevaux, Michel André Girault, Jacques Laurent Legry, Jacques Laurent Fauleau, Claude Thomas (30 fructidor). An VI : Répartement de la contribution mobilière (27 vendémiaire). Taxe du pain et de la viande (13 frimaire). Procès-verbal de la plantation de nouveaux arbres de la liberté et de la fraternité (20 frimaire). Transcription d'une lettre de l'administration centrale du département annonçant l'établissement d'une agence des contributions directes composée : d'un agent général, le citoyen Collet, commissaire du Directoire exécutif près l'administration centrale ; d'un inspecteur, le citoyen Cyriaque Decourt ; des commissaires près les administrations municipales (17 nivôse). Installation des nouveaux administrateurs ; élection comme président du citoyen Edme Charles Monétot, en remplacement du citoyen Jean-Baptiste Jérôme Brunier ; prestation de serment du citoyen...

Ouvrir le détail
Importance matérielle : 0.02 ml
Registre : Oui
Sujet :
instituteur / officier militaire / personnel / personnel / alimentation / recouvrement fiscal /...Ouvrir le détail
Personne :
Quatrevaux, Laurent (curé) / Girault, Michel André (curé) / Legry, Jacques Laurent (prêtre) /...Ouvrir le détail
Lieu :
Bessy-sur-Cure (Yonne, France) / Vermenton (Yonne, France) / Sacy (Vermenton, Yonne, France) /...Ouvrir le détail