Notice descriptive

4 Z 7 à 364 Sous-préfecture de Sens - an VIII-1940

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Présentation du contenu :

Administration de l'arrondissement. – Personnel et administration générale. Police générale et administrative. Distinctions honorifiques. Hygiène et à santé. Population. Statistiques générales. Commerce, subsistances et mercuriales. Agriculture, eaux et forêts. Administration et la comptabilité communales. Finances et contributions. Domaines. Affaires militaires. Travaux publics. Instruction publique. Justice. Cultes. Assistance et prévoyance. Établissements pénitentiaires.

Importance matérielle : 12.51 ml
Présentation du producteur :

En 1800, Sens devient chef-lieu de l'arrondissement composé des cantons de Chéroy, de Pont-sur-Yonne, de Sens-Nord, de Sens-Sud, de Sergines et de Villeneuve-l'Archevêque. En 1926, suite à la suppression de l'arrondissement de Joigny, il est augmenté des cantons de Cerisiers, de Saint-Julien-du-Sault et de Villeneuve-sur-Yonne.

Modalités d'entrée :

Suite à l'intervention de l'inspection générale des Archives, le versement aux archives départementales des seuls papiers antérieurs à 1830 encore détenus par la sous-préfecture de Sens s'effectue de 1864 à 1867. D'autres versements interviennent en 1915 et en 1920.

En 1975 et 1977, de nouvelles démarches auprès de la sous-préfecture de Sens conduisent à l'entrée de l'ensemble des documents antérieurs à 1940 encore conservés sur place, ainsi que d'un certain nombre de documents postérieurs à cette date.

Classement :

Les documents d'abord cotés 4 Z 1-6, relatifs au conseil d'arrondissement, ont été transférés en sous-série 2 N, sous les cotes 2 N 41-44, 46-47.

Sources complémentaires internes :

La consultation de la sous-série Z est à compléter par celle des séries modernes (séries M à V, X et Y)

La série M conserve quelques articles provenant de la sous-préfecture de Sens (6 M 3/41 : brevets d'invention, 1815-1850).

Les documents relatifs au conseil d'arrondissement (an VIII-1938) sont conservés sous les cotes 2 N 41-44, 46-47.

Lieu : Sens, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-)