Notice descriptive

 Voir l'instrument de recherche électronique 5 Y 1 à 48, 206 W 1, 3 à 5 Établissements pénitentiaires de l’arrondissement de Sens - 1798-1954

  • Ajouter cette notice à votre classeur

Importance matérielle : 1.65 ml
Statut juridique : Archives publiques
Modalités d'accès :

Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.

Sources complémentaires internes :

Bâtiments départementaux :

- 4 N 50-50/10 : prisons de Sens (1807-1940)

Sous-préfecture de Sens :

- 4 Z 353 : Maison de correction du Bon-Pasteur : rapport (1897-1926)

Lieu : Sens (Yonne, France) / Passy (Yonne, France)