Notice descriptive

 Voir le catalogue des documents figurés G 1578 Chapitre collégial de Melun - 1778

  • Ajouter cette notice à votre classeur

Présentation du contenu :

N'est constitué que d'une pièce relative à la seigneurie de Notre-Dame-des-Brûlis-Saint-Thibault, située sur la paroisse de Domats.

Importance matérielle : 0.01 ml
Historique de la conservation :

Document vraisemblablement transmis aux administrations départementales de l'Yonne à la Révolution pour assurer la gestion des droits acquis à la République.

Classement :

Classé et coté.

Organisme : Chapitre collégial (Melun, Seine-et-Marne, France)
Lieu : Melun (Seine-et-Marne, France)