Ces documents proviennent des anciens établissement d'enseignement, dont les archives ont été nationalisées à la révolution. Il s'agit essentiellement de titres de propriété.

Dévolutions révolutionnaires et réintégrations.

Il convient de compléter les informations contenues dans ces fonds par une recherche dans les archives notariales.

Les documents issus des fonds d'anciens établissements d'enseignement sont essentiellement utiles à l'étude et aux essais de reconstitution des propriété de ces dernières.