Notice descriptive
C 2376 à 2658 / FRAD089_10300049 Bureau de contrôle de Joigny - 1705-1791
Présentation du contenu :
Généralité de Paris. - Contrôle des actes des notaires (1705-1790). Insinuations suivant le tarif (1706-1791). Centième denier (1705-1791). Sommier des dîmes (1759). Registre d'ordre (1768-1788). Insinuations des donations entre vifs (1790). Petit scel (1769-1791).
Apanage du duc d'Orléans. - Insinuations suivant le tarif (1719-1791). Centième denier (1723-1791).
Importance matérielle : 5.5 ml
Présentation du producteur :
La compétence du bureau de Joigny s'étendait à la fois sur les paroisses situées dans le ressort de la généralité de Paris et dans celui de l'apanage du Duc d'Orléans.
Modalités d'entrée :
Documents versés aux archives départementales par l'administration des Domaines entre 1898 et 1915.
