Notice descriptive

 Voir l'instrument de recherche C 684 à 924 / FRAD089_10300019 Bureau de contrôle d'Avallon - 1705-1813

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Présentation du contenu :

Contrôle des actes des notaires (1708-1789).

Insinuations suivant le tarif (1705-1787).

Révision du terrier du domaine royale (1778-1785).

Insinuations du centième denier (1710-1792).

Table des acquéreurs (1730-1790).

Table des baux laïcs (1757-1790).

Table des contrats de mariage (1756-1790).

Table des testaments (1725-an VII).

Tables des successions (1730-1790).

Tables des extraits de sépultures (1757-1790).

Table des fiefs (1759-1789).

Sommiers des amendes (1778-1789).

Sommier d'ordres pour la régie du roi (1753-1813).

Importance matérielle : 3.2 ml
Modalités d'entrée :

Documents versés aux archives départementales par l'administration des Domaines entre 1898 et 1915.