Notice descriptive
44 B 285 à 308 Gruerie d'Ancy-le-Franc - 1716-1790
Présentation du contenu :
Le fonds se compose des registres d'audiences, rapports des gardes et minutes du greffe.
Importance matérielle : 0.5 ml
Présentation du producteur :
Les paroisses d'Argenteuil, de Cusy, de Chassignelles, de Sambourg et de Vireaux dépendaient de la gruerie d'Ancy-le-Franc, juridiction ressortissant à la maîtrise particulière des eaux et forêts de Sens.
Historique de la conservation :
Le fonds de la gruerie fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.
Sources complémentaires internes :
Maîtrise particulière des eaux et forêts de Sens : 40 B 71-115 ; B 5e supplément 163
Lieu :


