Notice descriptive
E-dépôt 113 1 D art. 1-3 ; E-dépôt 113 1 E art. 1-7 ; E-dépôt 113 1 F art. 1 ; E-dépôt 113 1 G...
Archives déposées de la commune de Collemiers - 1638-1890
| Cote(s) : E-dépôt 113 1 D art. 1-3 ; E-dépôt 113 1 E art. 1-7 ; E-dépôt 113 1 F art. 1 ; E-dépôt 113 1 G art. 1-3 ; E-dépôt 113 GG art. 1-6 |
| Date(s) : 1638-1890 |
| Niveau de description : Partie de fonds |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,59 ml |
| Importance matérielle (autres volumétries) : 20 plans |
Contexte
Nom du producteur
Présentation du producteur
Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Collemiers dépendait du diocèse de Sens et de la province d'Île-de-France ; elle était le siège d'une prévôté ressortissant au baillage de Sens. La commune qui fait partie de l'arrondissement de Sens releva successivement des cantons d'Égriselles-le-Bocage (1790-1801), Sens-Nord (1801-1973), et dépend depuis 1973 de celui de Sens-Ouest.
Modalités d'entrée
Dépôts des 28 septembre et 19 décembre 1972.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Archives déposées de la commune de Collemiers en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.
Conditions d'accès et d'utilisation
Statut juridique
Sources complémentaires internes
Administration et comptabilité communales : 1 O 478 (comptes de gestion) ; 2 O 1168-1175 (administration communale) ;
3 O 308 et 3 O sup. 201 (voirie vicinale) ;
Enseignement, affaires culturelles, sports : 77 T 37 (inspection des archives communales de 1844) ;
Sous-préfecture de Sens : 4 Z 125 (administration communale).
