Notice descriptive
2 O 3052 à 3059, 4686 Saint-Clément - 1807/1940
Lieu : Saint-Clément (Yonne, France)
Notices filles
- 2 O 3052 Personnel : nominations et traitements - 1878-1939
- 2 O 3053 Mairie, École : construction d'une maison d'école (1834-1845), indemnité à la salle d'asile privée (1849-1850), demandes de subventions pour travaux (1868-1875), acquisition de mobilier (1877-1933), demande par la commune d'un couple d'instituteurs (1878), Location d'un jardin pour l'instituteur (1882), Location d'un logement pour l'institutrice (1883), réouverture de l'école de filles et de garçons à la suite de l'épidémie de rougeole (1887), acquisition de la maison Barthélémy pour agrandissement de la cour de l'école (1890), Projet de bail pour la location du logement de l'institutrice (1893-1898), acquisition de matériel d'enseignement (1899), acquisition d'un jardin pour l'institutrice (1902), Construction d'un logement pour l'institutrice (1902), Construction d'une pompe entre les deux École (1911), agrandissement du logement de l'instituteur (1913), Projet de construction d'une école avec mairie (1926), Construction d'une école de garçons (1927-1928), aménagement du logement de l'institutrice et de la cour de récréation de l'école de garçons (1932), aménagement d'une classe maternelle, d'un abri et de cabinets d'aisances et d'un préau dans l'école de filles (1934), emprunts pour acquisition de mobilier (1938), indemnité pour le cours d'adultes (1938) - 1834-1938
- 2 O 3054 Autres bâtiments civils et équipement - 1881-1933
- 2 O 3055 Église : réparations (an X-1897) Presbytère : arrêté portant que la commune est reconnue propriétaire du presbytère (an X), aliénation (1907) Cimetière : litige entre la commune et le sieur Clouzard relatif à la mitoyenneté (1935), réparations aux murs du cimetière (1840), translation (1862-1869), Clôture de l'ancien cimetière (1871-1878), vente de palissades (1881), Construction des murs du cimetière (1883), Location pour quatre années des herbes du cimetière (1884), Plan des concessions (1908), Concessions (1927-1933) - an X-1933
- 2 O 3056 Travaux communaux : travaux au presbytère, à l'église et au cimetière (1807), réparations à l'église et aux murs du cimetière (1824), travaux au presbytère et à l'église (1869), Construction de cabinets d'aisances à l'école et clôture de la place public (1892) Assurances : contrats pour le personnel let les bâtiments communaux (1923-1939) - 1807-1939
- 2 O 3057 Eau : règlement des rus de Gondenot et des Fontaines (1806), Construction d'une rigole sur le chemin de Granchette (1807), adduction d'eau (1932-1942) Gaz : projet d'installation (1939) Éclairages : éclairage municipal (1924), devis estimatif pour l'installation d'une canalisation électrique dans la commune (1931) - 1939
- 2 O 3058 Biens communaux, bois et revenus : litige entre la commune et le sieur Marais relative à la jouissance d'une mare (1837), échange entre les hospices de Sens et la commune (1864), Location de propriétés communales (1882), bail à ferme de propriétés communales (1900-1909), achat de terrains aux héritiers Cravoisier (1922), vente d'un terrain par la commune à la Société anonyme des Hauts Fourneaux et Fonderies de Pont-à-Mousson (1927), vente d'une parcelle de terre par la commune à M. Pezet (1927), Cession d'une parcelle de terrain à la commune (1931), vente d'un terrain par la commune à M. Oger (1931), adjudication à la requête des Consorts Pouteau et Gateau (1932), vente d'arbres (1880-1921), Location de la chasse (1862-1880), abandon de la chasse (1912-1923) Vaines pâture (1811-1914) - 1864-1932
- 2 O 3059 Affaires diverses : réclamation relative à l'entretien du mobilier scolaire (1904), Projet d'appellation des rues (1938) - 1904-1938
- 2 O 4686 Extraits de délibérations budgétaires (1814-1940) - 1814-1940
