Notice descriptive
2 O 1353 à 1360, 4488 Cusy - 1871/1926
Lieu : Cusy (Ancy-le-Franc, Yonne, France) / Ancy-le-Franc (Yonne, France)
Notices filles
- 2 O 1353 Personnel : traitement du receveur municipal (1902-1924) Police : arrêtés (1843-1844) - 1843-1924
- 2 O 1354 École : création d'une école mixte (1878-1879), entretien et loyer de l'école (1880-1883), Construction d'une école (1882-1887), 2 plans, fournitures scolaires (1898-1899), aliénation d'une partie du jardin de l'institutrice (1903), 1 plan, Projet de construction d'un préau (1908-1934) - 1878-1934
- 2 O 1355 Autres bâtiments civils et équipement - 1840-1899
- 2 O 1356 Travaux communaux : projet de travaux divers (1807-1838), Construction d'une maison commune (1850-1852), Construction d'un hangar (1881-188.) Assurances : contrats pour les sapeurs-pompiers (1912) - 1807-1912
- 2 O 1357 Eau : devis de construction d'un puits (1840-1841), établissement de pompes (1878-1907), autorisation de poser une conduite d'eau à travers le pâtis communal (1919), adduction d'eau (1936-1940) - 1840-1940
- 2 O 4488 Extraits de délibérations budgétaires (an 8-1937) - AN 8-1937
- 2 O 1358 à 1359 Biens Communaux -
- 2 O 1360 Affaires diverses : réquisitions allemandes : contestation (1871), Pose de 5 réverbères (1907), Plainte (1926). - 1871-1926
