Notices filles

• 3 M 4 1 Enquêtes sur les sociétés secrètes - 1816
• 3 M 4 2 Exécution de la loi du 10 avril 1834 sur les associations. Statistique des sociétés existant dans le département - 1834
• 3 M 4 3 Enquêtes, en exécution d'une circulaire ministérielle du 8 février 1843, sur les sociétés de toute nature existant dans le département - 1838-1845
• 3 M 4 4 Enquête, en exécution d'une circulaire ministérielle du 7 juillet 1852, sur les sociétés de secours mutuels visées à l'article 14 du décret du 26 juillet 1848 - 1852
• 3 M 4 5 à 7 Sociétés de bienfaisance dites sociétés ou conférences de Saint-Vincent de Paul - 1854/1864
• 3 M 4 8 à 9 Loges maçonniques - 1852/1891
• 3 M 4 10 Société constituée antérieurement à la loi du 10 avril 1834 (Association de secours mutuels de Sens) - 1832
• 3 M 4 11 à 19 Associations constituées sous le régime de la loi du 10 avril 1834 ou antérieurement à celle du 1er juillet 1901 : déclarations, statuts - 1834/1894
• 3 M 4 20 à 24, 34 à 47 Déclaration des associations créées conformément à la loi du 1er juillet 1901 - 1901/1914
• 3 M 4 25 Associations régies par la loi de 1901 : correspondances diverses - 1907-1925
• 3 M 4 26 à 30 Enquête départementale sur les groupements politiques, sociaux, économiques et congréganistes : états par communes - 1908/1908
• 3 M 4 31 Statuts et règlements de sociétés diverses - fin XIXe siècle
• 3 M 4 32 Groupements de contribuables - 1931-1939
• 3 M 4 33 Sociétés sportives : demandes d'agrément, subventions - 1932-1940

Pour aller plus loin