Notice descriptive
1 M 1 1-8 ; 1 M 2 1-4 ; 1 M 3 1 ; 1 M 4 1 ; 1 M 5 1-4 ; 1 M 6 1-4 ; 1 M 7 1-4 ; 1 M 8 1-3 ; 1 M...
Personnel administratif et politique - an VIII-1954
| Cote(s) : 1 M 1 1-8 ; 1 M 2 1-4 ; 1 M 3 1 ; 1 M 4 1 ; 1 M 5 1-4 ; 1 M 6 1-4 ; 1 M 7 1-4 ; 1 M 8 1-3 ; 1 M 9 1-7 ; 1 M 10 1-10 ; 1 M 11 1-9 ; 1 M 12 1-204 ; 1 M 13 1-25 ; 1 M 14 1-3 ; 1 M 15 1 ; 1 M 16 1-39 |
| Date(s) : an VIII-1954 |
| Niveau de description : Groupe de fonds |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 15,88 ml |
| Importance matérielle (autres volumétries) : 328 plans |
Contexte
Nom du producteur
Modalités d'entrée
Versement
Contenu et structure
Présentation du contenu
La sous-série 1 M regroupe des documents produits par la préfecture de l'Yonne relatifs au personnel administratif.
On y trouve notamment :
- des dossiers de suivi des préfets, sous-préfets, secrétaires généraux et conseillers de préfecture (décrets de nomination, procès-verbaux d'installation, états de service) ;
- les dossiers relatifs aux conseillers généraux, aux conseillers d'arrondissements (ordonnances et arrêtés de nomination, liste nominative), ainsi qu'aux maires, adjoints, conseillers municipaux à la nomination du roi ou du préfet (listes nominatives, mutations, démissions, renouvelement, plaintes) ;
- des documents concernant l'organisation des services préfectoraux, des concours administratifs ;
- des dossiers relatifs à l'administration du cabinet du Préfet (correspondance, gestion du personnel).
Mode de classement
Les circulaires du Ministère de l'Intérieur (3 M 1/366-375) ont été reclassées en 2014.
Contrairement aux préconisations de la circulaire AD 65-29 du 19 décembre 1965, reprises par la circulaire AD 98-8 du 28 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementales, la sous-série 1 M des archives départementales de l'Yonne correspond non à l'administration générale du département (cabinet du préfet), mais à la gestion du personnel administratif.
Conditions d'accès et d'utilisation
Statut juridique
Archives publiques
Modalités de reproduction
Conformément au règlement de la salle de lecture
Sources complémentaires internes
Il est à noter que des dossiers provenant du cabinet du préfet ont été classés, selon leur objet, dans diverses sous-séries de la série M.
Notices filles
- 1 M 1 1 à 8 Préfets : décrets de nomination, procès-verbaux d'installation, proclamations - 1830/1930
- 1 M 2 1 à 4 Secrétaires généraux : décrets de nomination, procès-verbaux d'installation - 1883/1932
- 1 M 3 1, 1 M 4 1, 1 M 5 1 à 4, 1 M 6 1 à 4, 1 M 7 1 à 4, 1 M 8 1 à 3 Sous-Préfets -
- 1 M 9 1 à 7 Conseillers de préfecture : décrets de nomination, états de services, notes personnelles - 1806/1925
- 1 M 10 1 à 10 Conseillers généraux - 1831/1833
- 1 M 11 1 à 9 Conseillers d'arrondissement -
- 1 M 12 1 à 153, 154/1 à 154/2, 155 à 204 Maires et adjoints, conseillers municipaux, membres des commissions municipales et des délégations spéciales - 1814/1938
- 1 M 13 1 à 25 Services préfectoraux. Personnel de la préfecture et des sous-préfectures - 1852/1950
- 1 M 14 1 à 3 Protocole - 1806/1908
- 1 M 15 1 Organisation du travail des services préfectoraux. Affaires générales - 1816/1878
- 1 M 16 1 à 39 Cabinet du Préfet - 1811/1944
