Notice descriptive
L 1044-1045 Municipalité de canton de Quarré-les-Tombes - an IV-an VII
Inventaire sommaire méthodique
par Charles PORÉE, archiviste départemental (1872-1940), complété, revu, rétroconverti au format XML conforme à la DTD-EAD (2002) et indexé par Séverine VIDAL, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 1911
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| Cote(s) : L 1044-1045 |
| Date(s) : an IV-an VII |
| Niveau de description : Fonds |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,07 ml |
| Importance matérielle (autres volumétries) : 2 plans |
Contexte
Nom du producteur
Municipalité de canton de Quarré-les-Tombes (Yonne, France)
Présentation du producteur
Le canton de Quarré-les-Tombes se compose des communes de Quarré-les-Tombes, Beauvilliers, Bussières, Chastellux, Saint-Brancher, Sainte-Magnance, Saint-Germain-des-Champs, Saint-Léger-Vauban.
Modalités d'entrée
Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale, contributions, cultes, fonctionnaires du canton, fêtes civiques.
Conditions d'accès et d'utilisation
Statut juridique
Archives publiques
Archives publiques
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Langue
Français
