Notice descriptive
L 1038-1041 ; L 1462 Municipalité de canton de Noyers - an III-an VIII
Inventaire sommaire méthodique
par Charles PORÉE, archiviste départemental (1872-1940), complété, revu, rétroconverti au format XML conforme à la DTD-EAD (2002) et indexé par Séverine VIDAL, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 1911
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| Cote(s) : L 1038-1041 ; L 1462 |
| Date(s) : an III-an VIII |
| Niveau de description : Fonds |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,18 ml |
| Importance matérielle (autres volumétries) : 5 plans |
Contexte
Nom du producteur
Municipalité de canton de Noyers (Yonne, France)
Présentation du producteur
Le canton de Noyers se compose des communes de Noyers, Annay, Censy, Grimault, Môlay, Nitry.
Modalités d'entrée
L 1038-1041 : Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s.
L 1462 : documents versés par les juridictions, les notaires ou identifiés lors d'opérations de reclassement des fonds modernes réalisées depuis 1911.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration, installations des administrateurs, contributions, écoles primaires, conscrits, fêtes civiques.
Conditions d'accès et d'utilisation
Statut juridique
Archives publiques
Archives publiques
Archives publiques
Langue
Français
