Notice descriptive
3 E 26 1 à 323, 328 à 340, 342 à 733, 3 E 50 1 à 688, 690 à 691, 3 E 172 1 à 394, E 476 à 477, 3...
Villeneuve-sur-Yonne. - Étude n° XXXI : minutes et répertoires - 1556-1937
Répertoire méthodique détaillé
par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2012
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
| Cote(s) : 3 E 26 1 à 323, 328 à 340, 342 à 733, 3 E 50 1 à 688, 690 à 691, 3 E 172 1 à 394, E 476 à 477, 3 E 22 149 à 163, 455 à 457, 639 à 640, 657, 749, 749-2 à 749-5, 1129 à 1132, 3 E 98 1 à 86 |
| Date(s) : 1556-1937 |
| Niveau de description : Groupe de fonds |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 171,00 ml |
| Importance matérielle (autres volumétries) : 1424 liasses plans |
Contexte
Présentation du producteur
L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par l'office notarial Lendais et associés, est domiciliée 8, quai du Commerce à Villeneuve-sur-Yonne.
Modalités d'entrée
Versements à une date indéterminée (3 E 22 149-163, 639-640, 657, 749, 1129-1132), du 27 novembre 1973 (3 E 26 1-733), du 18 mai 1978 (3 E 50 1-327) et du 26 novembre 2013 (3 E 172 1-394)
Contenu et structure
Mode de classement
Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 26 et 3 E 50 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.
Conditions d'accès et d'utilisation
Statut juridique
Archives publiques
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