Notice descriptive
3 E 73 1 à 4, 6 à 418, 420 à 494, 506 à 627, 629, 3 E 176 1 à 5, 3 E 170 1 à 140, 3 E 22 882, 3...
Saint-Julien du Sault. - Étude notariale n° XXX : minutes et répertoires - 1651-1940
Répertoire méthodique détaillée
par Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2012-2013
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
| Cote(s) : 3 E 73 1 à 4, 6 à 418, 420 à 494, 506 à 627, 629, 3 E 176 1 à 5, 3 E 170 1 à 140, 3 E 22 882, 3 E 166 1 à 85 |
| Date(s) : 1651-1940 |
| Niveau de description : Groupe de fonds |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 86,25 ml |
| Importance matérielle (autres volumétries) : 629 liasses, 225 boîtes, 5 registres plans |
Contexte
Présentation du producteur
L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Véronique Le Dantec, est domiciliée 29, faubourg de la Croix à Saint-Julien-du-Sault
Modalités d'entrée
Versement du 20 juillet 1983 (3 E 73 1-629), le 11 mars 2013 (3 E 166 1-85) et du 30 septembre 2013 (3 E 170 1-140). Réintégration du 15 avril 2014 (3 E 176 1-5)
Contenu et structure
Mode de classement
Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés.
Le versement 3 E 73 1-619 a fait l'objet d'une rétro-conversion par la Société Fontaine et fils Archives Service en 2012.
Conditions d'accès et d'utilisation
Statut juridique
Archives publiques
