Notice descriptive
3 E 5 1 à 3, 6 à 9, 9-2, 10 à 35, 37 à 144, 3 E 51 1 à 301 Seignelay. - Étude n° XIV : minutes et répertoires - 1581-1877
| Cote(s) : 3 E 5 1 à 3, 6 à 9, 9-2, 10 à 35, 37 à 144, 3 E 51 1 à 301 |
| Date(s) : 1581-1877 |
| Niveau de description : Groupe de fonds |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 53,00 ml |
| Importance matérielle (autres volumétries) : 445 liasses plans |
Contexte
Présentation du producteur
L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par la SCP Hubert Goëta et Florence Merlet, est domiciliée 12 bis, rue d'Auxerre à Seignelay.
Modalités d'entrée
Versements à une date indéterminée (3 E 5 1-144) et du 3 août 1978 (3 E 51 1-301).
Contenu et structure
Mode de classement
Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 5 et 3 E 51 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.
Conditions d'accès et d'utilisation
Statut juridique
Archives publiques
Instrument(s) de recherche
3 E 5 1-144 : répertoire numérique détaillé, dactyl., 8 p. ; Forestier (Henri), Archives du département de l'Yonne : répertoires et inventaires de fonds déposés par les notaires de l'Yonne. Étude de M. Sampic et M. Jouvin, Auxerre : Imprimerie universelle, 1942 p. 1-74
