Notice descriptive
3 E 111 1 à 290 Saint-Bris-le-Vineux. - Étude notariale n°VI : minutes et répertoires - 1644-1890
Répertoire méthodique détaillé
par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2012
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
| Cote(s) : 3 E 111 1 à 290 |
| Date(s) : 1644-1890 |
| Niveau de description : Groupe de fonds |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 35,00 ml |
| Importance matérielle (autres volumétries) : 290 boîtes plans |
Contexte
Présentation du producteur
L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Jean Fonteneau, est domiciliée 9, rue de Paris à Saint-Bris-le-Vineux.
Modalités d'entrée
Versement du 22 juin 1994 (3 E 111 1-290)
Contenu et structure
Mode de classement
Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Le versement 3 E 111 a fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.
Conditions d'accès et d'utilisation
Statut juridique
Archives publiques
