Notice descriptive

 Voir l'instrument de recherche 2 S _ Routes ou grande voirie - XIXe-XXe

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Présentation du contenu :

Sont disponibles à la consultation les plans d’alignement, versés aux archives départementales par la direction départementale de l’Équipement en 2007.

Produits pour l’essentiel au XIXe s., ces documents ont été cotés 1500 W, mais ont vocation à être rattachés à la sous-série 2 S.

On trouve reliés, pour chaque commune concernée :

- le procès verbal des opérations ;
- un plan d’ensemble ;
- des plans particuliers.

Les atlas de plans d’alignement sont essentiels pour comprendre l’histoire des zones urbanisées et bourgs des communes de l’Yonne, car ils présentent l’état du bâti au moment de la confection du plan ; les servitudes qu’ils instaurent sont susceptibles, dans certains cas, d’être encore aujourd’hui opposables, que la commune soit régie par le règlement national d’urbanisme ou dotée d’un document d’urbanisme propre (plan d’occupation des sols, plan local d’urbanisme, carte communale, etc).

 Cette collection, relativement complète, est doublée par les exemplaires...

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Importance matérielle : 11.67 ml