Notice descriptive

5 V 911 Titres - 1866-1891

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Présentation du contenu :

Transfert : extraits de délibération du conseil de fabrique, extrait de compte, correspondance (1875-1891). Remboursement : copies d'arrêté préfectoral, correspondance (1866-1871).

Importance matérielle : 0.02 ml
Ancienne(s) cote(s) : 11 J 429/17