Imprimer cette page

Intendance d'OrléansNombre de notices : 6

Présentation du fonds

-+
  • lien vers la notice
  • Ajouter cette notice à votre classeur
Inventaire sommaire analytique
Maximilien Quantin (1868) ; mis à jour et rétroconverti suivant la DTD EAD par Céline Cros
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 1868, 2025
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Nom du producteur

France. Intendance d'Orléans (Loiret, France)

Présentation du producteur

La création de l'intendance d'Orléans remonte à 1558.

Modalités d'entrée

Documents transmis aux administrations départementales de l'Yonne à la Révolution par le département du Loiret pour assurer la gestion des biens et droits acquis à la République.

Contenu et structure

Présentation du contenu

C 33 : affaires des communautés d'habitants de Ouanne et de Lavau.
C 34 : cadastre et impositions des paroisses de Levis, Leugny et Moulins-sur-Ouanne.
C 35 : ponts et chaussées.

Conditions d'accès et d'utilisation

Modalités d'accès

Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.