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Archives déposées de la commune de VillebougisNombre de notices : 88

Présentation du fonds

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Répertoire numérique détaillé de la sous-série E-dépôt 450
par Céline Cros
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2024
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Nom du producteur

Villebougis (commune ; Yonne, France)

Présentation du producteur

Sous l'Ancien Régime la paroisse de Villebougis dépendait du diocèse de Sens, de la province d'Île-de-France et du bailliage de Nailly.

En 1790, érigée en commune, Villebougis relève du canton de Chéroy et du district de Sens. A partir de 1801, elle est rattachée à l'arrondissement de Sens.

Modalités d'entrée

Dépôts des 20 juillet et décembre 1972 et du 23 février 2012.

Contenu et structure

Présentation du contenu

Archives déposées de la commune de Villebougis en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques

Modalités d'accès

Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.