Véron

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- Archives antérieures à 1790
- Archives postérieures à 1789

Présentation du fonds

Répertoire numérique détaillé

par Céline Cros, assistante principale de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

Archives départementales de l'Yonne

Auxerre - 2013

Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Cote(s) : E-dépôt 443 1 D art. 1-12 ; E-dépôt 443 1 E art. 1-22 ; E-dépôt 443 1 F art. 1 ; E-dépôt 443 1 G art. 1-41 ; E-dépôt 443 1 H art. 1-2 ; E-dépôt 443 1 K art. 1-9 ; E-dépôt 443 1 L art. 1-5 ; E-dépôt 443 1 M art. 1-5 ; E-dépôt 443 1 N art. 1 ; E-dépôt 443 1 O art. 1-10 ; E-dépôt 443 1 P art. 1 ; E-dépôt 443 1 Q art. 1-7 ; E-dépôt 443 1 R art. 1-2 ; E-dépôt 443 1 S art. 1 ; E-dépôt 443 1 Z art. 1-2 ; E-dépôt 443 2 D art. 1 ; E-dépôt 443 2 H art. 1-5 ; E-dépôt 443 2 M art. 1-4 ; E-dépôt 443 2 N art. 1-5 ; E-dépôt 443 2 O art. 1 ; E-dépôt 443 3 D art. 1 ; E-dépôt 443 3 F art. 1 ; E-dépôt 443 3 H art. 1-3 ; E-dépôt 443 3 N art. 1 ; E-dépôt 443 3 O art. 1-3 ; E-dépôt 443 4 D art. 1-4 ; E-dépôt 443 4 H art. 1 ; E-dépôt 443 4 M art. 1-2 ; E-dépôt 443 4 N art. 1 ; E-dépôt 443 5 M art. 1 ; E-dépôt 443 5 Q art. 1-4 ; E-dépôt 443 CC art. 1 ; E-dépôt 443 DD art. 1-7 ; E-dépôt 443 GG art. 1-17

Date(s) : 1530-1994

Niveau de description : Dossier

Importance matérielle (mètres linéaires) : 3,50 ml

Importance matérielle (autres volumétries) : 184 plans

Contexte

Nom du producteur

Véron (commune ; Yonne, France)

Présentation du producteur

Sous l'Ancien Régime la paroisse de Véron dépendait du diocèse de Sens, de la province d'Île-de-France et était siège d'une prévôté seigneuriale ressortissant au bailliage de Sens. En 1790, érigée en commune, Véron devient chef-lieu de canton et relève du district de Sens. A partir de 1801, elle est rattachée au canton et à l'arrondissement de Sens ; en 1803 elle dépend du canton de Sens-Nord, puis de celui de Sens-Sud-Est à partir de 1973.

Historique de la conservation

En 2001, l'ensemble des archives conservées en mairie a fait l'objet d'un tri et d'un classement accompagné de la rédaction d'un répertoire numérique détaillé par les archives départementales.

Modalités d'entrée

Dépôts des 24 octobre 1974 et 25 août 2011

Contenu et structure

Présentation du contenu

Archives déposées de la commune de Véron en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

Mode de classement

La cotation des documents présents en mairie réalisée en 2001 n'avait pas tenu compte des cotes attribuées aux archives déposées aux archives départementales en 1978. Afin d'assurer la cohésion entre les articles issus des deux dépôts successifs, il a été nécessaire de reprendre la composition, l'analyse et parfois la cotation de certains articles. Dans ce cas, le détail de la composition initiale est renseigné dans l'onglet "commentaire sur les anciennes cotes" ; les articles déposés en 1978 sont précédés de la mention 4 E 453, et ceux issus du dépôt de 2011 ne portent que la cote du cadre de classement des archives communales.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques

Sources complémentaires internes

Afin de compléter ces documents, consulter :

- Communauté des habitants : E 632 ;

- État-civil : 2 E 443/ 1-22 ;

- Dossiers d'administration communale : 2 O 3986-3994 ;

- Voirie vicinale : 3 O 1151, 3 O supplément 70-72 ;

- Archives communales, rapports : 77 T 38 ;

- Fonds de la sous-préfecture de Sens : 4 Z 240-241.

VéronNombre de notices : 250

Présentation du fonds

Contexte

Nom du producteur

Présentation du producteur

Historique de la conservation

Modalités d'entrée

Contenu et structure

Présentation du contenu

Mode de classement

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Sources complémentaires internes